Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOANNE
JOANNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799400
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2029

Présentation de la marque JOANNE

Déposée le 25 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOANNE domicilié(e) - 33360 - CARIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 200 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque JOANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOANNE arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

JOANNE a également déposé les autres marques suivantes : Pierre FONTAINE , MARQUIS D'AULNAY , A. LEDUC & Co , PHILIPPE SERRANDE & Cie , C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX , SABLETTES , Bordeaux Bond


JOANNE, société par actions simplifiée - 33360 - CARIGNAN - France - SIREN 454200809


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400242 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708717 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).